Mentions Legales
Définitions
Client : toute personne physique majeure (Consommateur) ou toute personne morale utilisant le Site.
Prestations et Services : https://atelier-theiere.fr met à la disposition des Clients.
Contenu : Ensemble des éléments d’information présents sur le Site (textes, images, vidéos, etc.).
Informations clients : Données personnelles susceptibles d’être traitées par https://atelier-theiere.fr pour la gestion de compte, la relation client et des analyses/statistiques.
Utilisateur : Internaute se connectant et utilisant le Site.
Informations personnelles : au sens de l’Art. 4(1) du RGPD 2016/679. Les termes « responsable du traitement », « sous-traitant », etc., ont le sens du RGPD.
1. Présentation du site internet
En vertu de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site https://atelier-theiere.fr l’identité des intervenants :
Propriétaire :
GREED.ISLAND LTD – UK Company n° 16481353
Capital social : 1 GBP
Siège : 71-75 Shelton Street, Covent Garden, London WC2H 9JQ, Royaume-Uni
Responsable de la publication :
GREED.ISLAND LTD – contact@atelier-theiere.fr (personne morale)
Webmaster :
Marouane Achir – contact@atelier-theiere.fr
Hébergeur / plateforme e-commerce :
Shopify Inc., 150 Elgin Street, 8th Floor, Ottawa, Ontario K2P 1L4, Canada – Tél : +1 888 746 7439
Délégué à la protection des données :
GREED.ISLAND LTD – contact@atelier-theiere.fr
2. Conditions générales d’utilisation
L’utilisation du Site atelier-theiere.fr implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions, susceptibles d’être modifiées à tout moment.
Le Site est normalement accessible 24/7 ; des interruptions de maintenance peuvent intervenir.
3. Description des services
Le Site présente l’activité de la société. Les informations sont indicatives et susceptibles d’évoluer.
4. Limitations techniques
Le Site utilise JavaScript. L’Utilisateur s’engage à utiliser un équipement récent, exempt de virus, avec un navigateur à jour. Shopify peut traiter des données au Canada et dans d’autres pays dans le respect du RGPD (décisions d’adéquation/clauses types).
5. Propriété intellectuelle
atelier-theiere.fr détient les droits sur les éléments du Site. Toute reproduction/adaptation est interdite sans autorisation écrite.
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Atelier Theiere s’efforce d’assurer la qualité du Contenu. Sa responsabilité ne saurait être engagée pour des dommages directs/indirects liés à l’usage du Site.
7. Données personnelles
Le traitement des données est régi par le RGPD et la loi Informatique & Libertés. Voir notre Politique de Confidentialité.
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En cas de violation de sécurité, Atelier Theiere informera les personnes concernées selon la réglementation.
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10. Droit applicable / juridiction
Le droit français est applicable. Pour un consommateur domicilié en France : compétence du tribunal de son domicile.
Nom commercial : Atelier Theiere
Raison Sociale : GREED.ISLAND LTD
Numéro de téléphone : +447520692260
Adresse e-mail : contact@atelier-theiere.fr
Adresse entrepôt (retours) : 77 Rue Pierre Brossolette, 95200 Sarcelles, FRANCE
UK Company Number : 16481353
Horaires : Lun–Ven, 8:00–17:00 (UK)